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Marques déposées par monsieur Clément COURTEHOUX
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Arche Biogaz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arche Biogaz
Monsieur Clément COURTEHOUX

Numéro de dépôt :
4530564
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
Arche Biogaz de Clément COURTEHOUX

Présentation de la marque Arche Biogaz

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par monsieur Clément COURTEHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arche Biogaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Clément COURTEHOUX domicilié(e) 6 rue de Marzilly - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément COURTEHOUX domicilié(e) 6 rue de Marzilly - 51100 - REIMS - France.

La marque Arche Biogaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arche Biogaz arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.

Clément COURTEHOUX a également déposé les autres marques suivantes : ARIA Méthanisation Silogaz , Gaz Vert pour Véhicules (GVV) (G2V) (GV²) , METHAVentures , Pyramigaz , #FeelGoodCompany , enerpro , Silogaz-Silotour / Silogaz-Silopente , GAZ INNOV PIBA (Pôle d'Injection Biométhane des Ardennes) , KØrtos , MethaInvest MethaGroupe


Monsieur Clément COURTEHOUX - 6 rue de Marzilly - 51100 - REIMS - France


Monsieur Clément COURTEHOUX - 6 rue de Marzilly - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.