Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par monsieur Clément Cosme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOMEN'K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017. .
Le déposant est monsieur Clément Cosme domicilié(e) 31 Rue Boucher de Perthes - 76100 - Rouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nomen'k, M. Clément Cosme domicilié(e) 34 Rue Raymond Aron, PAT de la Vatine - 76130 - Mont-Saint-Aignan - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Clément Cosme - 31 Rue Boucher de Perthes - 76100 - Rouen - France
Nomen'k, M. Clément Cosme - 34 Rue Raymond Aron, PAT de la Vatine - 76130 - Mont-Saint-Aignan - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727423 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; En-cas à base de fruits et/ou légumes ; Gelées de fruit ; Compotes de fruits ; Marmelades ; Pulpes de fruits ; Fruits compotés ; En-cas à base de super-aliments (aliments dotés de capacités nutritionnelles supérieures aux autres : teneurs élevées en vitamines, minéraux, oligo-éléments, antioxydants, acides gras essentiels, fibres, protéines, etc.) : fruits, légumes, graines, plantes, herbes, algues, micro-algues ;
Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Préparation à base de miel, épices, sirop de canne, chocolat ; En-cas à base de céréales ; Barres céréalières ; Gommes à mâcher ; Pâte de fruits ;
Plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; Graines ; En-cas à base de graines ; Produits diététiques, nutritifs et naturels à usage non médical ; Substituts de repas à usage non médical ; Produits à base de denrées agricoles et horticoles, de fruits et légumes frais, de végétaux, de plantes et fleurs naturelles, d'algues et de micro-algues ; Produits à usage non médical à base de compléments alimentaires, de fruits et légumes, de plantes, de fleurs naturelles ; Produits à base de super-aliments (aliments dotés de capacités nutritionnelles supérieures aux autres : teneurs élevées en vitamines, minéraux, oligo-éléments, antioxydants, acides gras essentiels, fibres, protéines, etc.) : fruits, légumes, graines, plantes, herbes, algues, micro-algues ;
Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; Jus de fruits mixés ; Jus végétaux (boissons) ; Extraits de fruits (sans alcool) ; Infusions aux fruits ; Infusions à base de plantes ; Infusions non-médicinales ; Boissons aromatisées ; Boissons à base de compléments alimentaires ; Boissons à base de super-aliments (aliments dotés de capacités nutritionnelles supérieures aux autres : teneurs élevées en vitamines, minéraux, oligo-éléments, antioxydants, acides gras essentiels, fibres, protéines, etc.) : fruits, légumes, graines, plantes, herbes, algues, micro-algues.
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