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Marques déposées par monsieur Clément CONSEIL
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Bal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bal
Monsieur Clément CONSEIL

Numéro de dépôt :
4569382
Date de dépôt :
19/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2029
Bal de Clément CONSEIL

Présentation de la marque Bal

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par monsieur Clément CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Clément CONSEIL domicilié(e) 57 rue Hoche - 94200 - Ivry-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément CONSEIL domicilié(e) 57 rue Hoche - 94200 - Ivry-sur-Seine - France.

La marque Bal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bal arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.

Clément CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ActionStopPub


Monsieur Clément CONSEIL - 57 rue Hoche - 94200 - Ivry-sur-Seine - France


Monsieur Clément CONSEIL - 57 rue Hoche - 94200 - Ivry-sur-Seine - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

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