Déposée le 29 mai 1998 par CLEMENT Chantal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SWEETHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est CLEMENT Chantal, domicilié(e) 33 rue alexandre Dumas, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal CLEMENT - France.
La marque SWEETHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETHOME est expirée depuis le 29 mai 2008.
CLEMENT Chantal - 33 rue alexandre Dumas, 75011 PARIS - France
Chantal CLEMENT - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
- préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourellerie. - vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements d'intérieur ; vêtements de sport. - meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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