Déposée le 16 novembre 2001 par CLEMENT BRUNO et HERVE YANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLOLATERRE.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Les déposants sont CLEMENT BRUNO, ANDRE, MICHEL, domicilié(e) 7, place Henri IV, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France et HERVE YANN, RONAN, domicilié(e) 26, rue Léon Maurice Nordmann, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno CLEMENT - France.
La marque ALLOLATERRE.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131722.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMENT BRUNO, ANDRE, MICHEL - 7, place Henri IV, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France
HERVE YANN, RONAN - 26, rue Léon Maurice Nordmann, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France
Bruno CLEMENT - France
Inscription le 14 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454041 - Publication au BOPI 2007-05-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Affiche ; brochures ; calendriers ; cartes ; catalogues ; dessins ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; prospectus ; publications ; photographies ; photographies ; journaux ; manuels ; revues périodiques, tous ces produits ayant trait aux domaines du mercatique, de la publicité, des relations publiques, de la communication, informatique, de l'Internet et de la téléphonie mobile. Aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; recherche pour affaires ; renseignement d'affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communications ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en matière financière ; relations publiques ; information statistique ; service mercatique ; service de saisies et de traitement des données ; services de publicité ; service d'informations commerciales et de promotion des ventes par réseaux Internet, tous ces services ayant trait aux domaines du mercatique de la publicité, des relations publiques, de la communication, informatique, de l'Internet et de la téléphonie mobile. Agences d'informations nouvelles ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications ; service de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission de message ; transmission de messages, d'images et de son assistée par ordinateur ; service de transmission d'informations par voie télématique ; communication par téléphonie mobile ; transmission de messages, d'images et de son par voie téléphonique ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet et par réseau de téléphonie mobile, tous ces services ayant trait aux domaines du mercatique de la publicité, des relations publiques, de la communication, informatique, de l'Internet et de la téléphonie mobile. Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; formation pratique démonstration ; publication de livres ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposium ; publication de textes autres que textes publicitaires ; enseignement en informatique et Internet ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, tous ces services ayant trait aux domaines du mercatique de la publicité, des relations publiques, de la communication, informatique, de l'Internet et de la téléphonie mobile. Services de dessinateurs d'arts graphiques ; enregistrement filmage sur bandes vidéos ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateur et d'Internet ; élaboration et conception de logiciels ; étude de projets techniques ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licence de propriété intellectuelle ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; maintenance de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour un tiers ; restitution de base de données ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites Internet. Service de fourniture de temps d'accès au réseau Internet, tous ces services ayant trait aux domaines du mercatique de la publicité, des relations publiques, de la communication, informatique, de l'Internet et de la téléphonie mobile.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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