Marque expirée - Marque en non vigueur

TESS TS..
Clément Brems
Hafid El mam
Frédéric Boisard

Numéro de dépôt :
3562126
Date de dépôt :
12/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2018
TESS TS.. de Clément Brems

Présentation de la marque TESS TS..

Déposée le 12 mars 2008 par Clément Brems, Hafid El mam, Frédéric Boisard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TESS TS.. »

Les déposants sont Clément Brems domicilié(e) 14/4 rue du dr. chanoine,27200 VERNON - 27200 - France, Hafid El mam domicilié(e) 2 rue des Cendriers, Bat. A app 16,27200 VERNON - 27200 - France, Frédéric Boisard domicilié(e) 7 rue pierre bonnard tourelles 1, app. 11,27200 VERNON - 27200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clément Brems domicilié(e) 14/4 rue du dr. chanoine,27200 VERNON - 27200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESS TS.. est expirée depuis le 12 mars 2018.


Clément Brems - 14/4 rue du dr. chanoine,27200 VERNON - 27200 - France

Hafid El mam - 2 rue des Cendriers, Bat. A app 16,27200 VERNON - 27200 - France

Frédéric Boisard - 7 rue pierre bonnard tourelles 1, app. 11,27200 VERNON - 27200 - France


Clément Brems - 14/4 rue du dr. chanoine,27200 VERNON - 27200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.