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Marques déposées par monsieur Clément Bouton
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Halton PSC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Halton PSC
Monsieur Clément Bouton

Numéro de dépôt :
4598923
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
Halton PSC de Clément Bouton

Présentation de la marque Halton PSC

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par monsieur Clément Bouton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Halton PSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Clément Bouton domicilié(e) 9 Rue des Rubeilles - 78930 - Guerville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouton Clément, Monsieur Clément Bouton domicilié(e) 9 Rue des Rubeilles - 78930 - Guerville - France.

La marque Halton PSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Halton PSC arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.


Monsieur Clément Bouton - 9 Rue des Rubeilles - 78930 - Guerville - France


Bouton Clément, Monsieur Clément Bouton - 9 Rue des Rubeilles - 78930 - Guerville - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.