Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Bon Paquet
M. clement bouthelier, Agissant pour le compte de la société "FC Colis" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4278951
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Bon Paquet de clement bouthelier

Présentation de la marque Le Bon Paquet

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par monsieur clement bouthelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bon Paquet »

Le déposant est monsieur clement bouthelier domicilié(e) 72 RUE anatole france - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. clement bouthelier domicilié(e) 72 RUE anatole france - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33


M. clement bouthelier, Agissant pour le compte de la société "FC Colis" en cours de formation - 72 RUE anatole france - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


M. clement bouthelier - 72 RUE anatole france - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739104 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.