Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Promos bébé
M. CLEMENT BOUCHET
M. Johan Verroust

Numéro de dépôt :
3960590
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Promos bébé de CLEMENT BOUCHET

Présentation de la marque Promos bébé

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par monsieur CLEMENT BOUCHET et monsieur Johan Verroust auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Promos bébé »

Les déposants sont monsieur CLEMENT BOUCHET domicilié(e) Résidence , BAT 8, 14 rue de Thionville - 75019 - PARIS - France et monsieur Johan Verroust domicilié(e) 7 rue Jeanne d'Arc - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT BOUCHET domicilié(e) Résidence Aquarius, Bat 8, 14 rue de Thionville - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35


M. CLEMENT BOUCHET - Résidence , BAT 8, 14 rue de Thionville - 75019 - PARIS - France

M. Johan Verroust - 7 rue Jeanne d'Arc - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


M. CLEMENT BOUCHET - Résidence Aquarius, Bat 8, 14 rue de Thionville - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647141 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.