Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SQUAT LE MUSICAL
M. Clément BIGHELLI
Mlle Alicia SEBRIEN

Numéro de dépôt :
4160985
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SQUAT LE MUSICAL de Clément BIGHELLI

Présentation de la marque SQUAT LE MUSICAL

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par monsieur Clément BIGHELLI et mademoiselle Alicia SEBRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SQUAT LE MUSICAL »

Les déposants sont monsieur Clément BIGHELLI domicilié(e) 18 rue taine - 75012 - Paris - France et mademoiselle Alicia SEBRIEN domicilié(e) 3 Cité de Trévise - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément BIGHELLI domicilié(e) 18 rue taine - 75012 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Clément BIGHELLI a également déposé les autres marques suivantes : GRAND OCEAN


M. Clément BIGHELLI - 18 rue taine - 75012 - Paris - France

Mlle Alicia SEBRIEN - 3 Cité de Trévise - 75009 - Paris - France


M. Clément BIGHELLI - 18 rue taine - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668364 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports du son et des images en particulier disques acoustiques, supports magnétiques, magnéto-optiques et optiques, CD, DVD, MP3, disquettes, publications électroniques illustrées et sonores, également téléchargeables ; diodes électroluminescentes (LEDs) ; aimants décoratifs lumineux, aimants décoratifs non lumineux ; cadres numériques pour le visionnage de photographies et/ou de séquences vidéo ; lunettes de vue et de soleil ; étuis pour lunettes ; housses pour téléphones portables, housses pour ordinateurs portables ; housses pour tablettes numériques ; supports d'enregistrement de données numérisées, à savoir clés USB, disques durs externes ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie, livres, y compris les livres illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, prospectus, programmes de spectacles (imprimés), cartes (produits de papeterie), cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendrier, cartes de visites, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton, drapeaux en papier ; cartes d'accompagnement de cadeaux (produits de l'imprimerie) ; cartes-cadeaux, chèques cadeaux (produits de l'imprimerie) ; cartes d'achat prépayées à code non magnétique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transferts financiers en ligne par le biais de réseaux informatiques de vente en détail (produits de l'imprimerie) ; cartes de paiement de magasins (produits de l'imprimerie) ; cartes codées non magnétiques utilisées dans les transactions commerciales (produits de l'imprimerie) ; cartes d'achat prépayées à code non magnétique pour l'achat en ligne de contenus de divertissement, de sports et d'actualités par le biais d'Internet (produits de l'imprimerie) ; pochettes de disques acoustiques (produits de l'imprimerie) ; encarts pour disques compacts, minidisques, DVD et étuis pour CD-ROM (produits de l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), taille-crayons, coupe-papiers, instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, aquarelles, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; trousses à dessin ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles, ballons et boules de jeux ; cerfs-volants ; cibles ; jeux de table, jeux de cartes ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; marionnettes ; mobiles jouets ; peluches jouets ; poupées ; jeux de société ;

Education, formation, divertissement ; divertissement sous forme de spectacle vivant, comédies musicales, interprétations musicales, divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau télématique ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacle ; location de films ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; représentations théâtrales ; production, organisation et représentation de spectacles ; location de décors de spectacle ; location d'appareils audio ; services de composition de musique, production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, revues, journaux ; publication électronique de livres, de journaux et de revues ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de club en matière d'éducation et de divertissement, y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique.