Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBRACTIS
M. CLEMENT BEN HAMMOU, Agissant pour le compte de la société "FIBRACTIS S.A.S" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3914960
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/04/2022
FIBRACTIS de CLEMENT BEN HAMMOU

Présentation de la marque FIBRACTIS

Déposée le 21 avril 2012 par monsieur CLEMENT BEN HAMMOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FIBRACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur CLEMENT BEN HAMMOU domicilié(e) 109 rue de l'Ourcq - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT BEN HAMMOU domicilié(e) 109 rue de l'Ourcq - 75019 - Paris - France.

La marque FIBRACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBRACTIS est expirée depuis le 21 avril 2022.

CLEMENT BEN HAMMOU a également déposé les autres marques suivantes : Dimanche Telecom


M. CLEMENT BEN HAMMOU, Agissant pour le compte de la société "FIBRACTIS S.A.S" en cours de formation - 109 rue de l'Ourcq - 75019 - Paris - France


M. CLEMENT BEN HAMMOU - 109 rue de l'Ourcq - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.