Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWAY IMMO
M. Clément BEGUE

Numéro de dépôt :
3878341
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/12/2021
NEWAY IMMO de Clément BEGUE

Présentation de la marque NEWAY IMMO

Déposée le 1 décembre 2011 par monsieur Clément BEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEWAY IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Clément BEGUE domicilié(e) 7 rue etienne DOLET - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément BEGUE domicilié(e) 7 rue etienne DOLET - 37000 - TOURS - France.

La marque NEWAY IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWAY IMMO est expirée depuis le 1 décembre 2021.


M. Clément BEGUE - 7 rue etienne DOLET - 37000 - TOURS - France


M. Clément BEGUE - 7 rue etienne DOLET - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

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