Déposée le 12 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clément Barber Editions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 4 la Quatrième Edition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clément Barber Editions domicilié(e) 30 rue de Fleurus,75006 Paris - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 656 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Fusco Clément Barber Editions domicilié(e) 103 boulevard de Montmorency,75016 Paris - 75016 - France.
La marque 4 la Quatrième Edition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Clément Barber Editions SARL - 30 rue de Fleurus,75006 Paris - 75006 - France - SIREN 440656775
Monsieur Pascal Fusco Clément Barber Editions - 103 boulevard de Montmorency,75016 Paris - 75016 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372743 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Edition numérique (vidéo et audio) . Publication de livres. Location de films, d'enregistrements sonores. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Films, supports d'enregistrements sonores
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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