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Marques déposées par la société CLEMENT Aurélien
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AC7 www.ac7diffusion.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC7 www.ac7diffusion.com
CLEMENT Aurélien

Numéro de dépôt :
3750399
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020

Présentation de la marque AC7 www.ac7diffusion.com

Déposée le 30 juin 2010 par la société CLEMENT Aurélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC7 www.ac7diffusion.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société CLEMENT Aurélien domicilié(e) 50 chemin du Moulin - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 856 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC7 Diffusion domicilié(e) 50 chemin du Moulin - 88000 - EPINAL - France.

La marque AC7 www.ac7diffusion.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC7 www.ac7diffusion.com est expirée depuis le 30 juin 2020.


CLEMENT Aurélien - 50 chemin du Moulin - 88000 - EPINAL - France - SIREN 521856856


AC7 Diffusion - 50 chemin du Moulin - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Disc-jockey (services de discothèque).