Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTIS PEDAGOGIE
Mme CLEMENT-ATLAN Deborah

Numéro de dépôt :
3933000
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
MOTIS PEDAGOGIE de CLEMENT-ATLAN Deborah

Présentation de la marque MOTIS PEDAGOGIE

Déposée le 5 juillet 2012 par madame CLEMENT-ATLAN Deborah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTIS PEDAGOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est madame CLEMENT-ATLAN Deborah domicilié(e) 51 AVENUE PAUL VALERY - 95200 - SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLEMENT-ATLAN Deborah domicilié(e) 51 AVENUE PAUL VALERY - 95200 - SARCELLES - France.

La marque MOTIS PEDAGOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTIS PEDAGOGIE est expirée depuis le 5 juillet 2022.

CLEMENT-ATLAN Deborah a également déposé les autres marques suivantes : Motis solutions


Mme CLEMENT-ATLAN Deborah - 51 AVENUE PAUL VALERY - 95200 - SARCELLES - France


Mme CLEMENT-ATLAN Deborah - 51 AVENUE PAUL VALERY - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement d'adresse n°610853 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.