Déposée le 4 juillet 2000 par CLEMENT ANNETTE et SMAOUI HATEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOCEANYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Les déposants sont CLEMENT ANNETTE, domicilié(e) 1, Passage de l'horloge, 22100 Dinn - France et SMAOUI HATEM, domicilié(e) 30 rue des Favorites, 75015 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hatem SMAOUI - France.
La marque BIOCEANYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCEANYS est expirée depuis le 4 juillet 2010.
CLEMENT ANNETTE a également déposé les autres marques suivantes : BIOCEANOR , DOLPHIN-CENTER
CLEMENT ANNETTE - 1, Passage de l'horloge, 22100 Dinn - France
SMAOUI HATEM - 30 rue des Favorites, 75015 Paris - France
Hatem SMAOUI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
- Cosmétique - Produits d'hygiène - Soins d'hygiène et de beauté.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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