Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clé
CLEMENSON INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1420105
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2027

Présentation de la marque Clé

Déposée le 9 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEMENSON INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Clé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEMENSON INDUSTRIE domicilié(e) ZA de la Borie - 43120 - MONISTROL S/LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 384 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque Clé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Clé arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

CLEMENSON INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SOUDAROC


CLEMENSON INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - ZA de la Borie - 43120 - MONISTROL S/LOIRE - France - SIREN 399384460


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2006 n°2326426 - Publication au BOPI 2006-11-02

Renouvellement sans limitation n°2081519 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245594 - Publication au BOPI 1997-11-12

Inscription le 11 octobre 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°442469 - Publication au BOPI 2006-10-11

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2017 n°2636453 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-05

Toutes pièces de quincaillerie et notamment des paumelles.