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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENCE
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Clémence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clémence
CLEMENCE SARL

Numéro de dépôt :
3457724
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
Clémence de CLEMENCE

Présentation de la marque Clémence

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clémence »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENCE domicilié(e) 91 rue la Divatte,44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - 44450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LE POCHAT – BILLON domicilié(e) 9, rue du Pavillon, BP 8226,44982 STE LUCE SUR LOIRE - 44982 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clémence est expirée depuis le 17 octobre 2016.

CLEMENCE a également déposé les autres marques suivantes : MES FROMAGES CHERIS , RETROVISEUR


CLEMENCE SARL - 91 rue la Divatte,44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - 44450 - France


SELARL LE POCHAT – BILLON - 9, rue du Pavillon, BP 8226,44982 STE LUCE SUR LOIRE - 44982 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.