Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOSGISTYLE
Mme. Clémence PLANTIER
Mme. Charlotte LE MERER
M. Benjamin LE MERER
M. Arnaud PLANTIER

Numéro de dépôt :
4118221
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VOSGISTYLE de Clémence PLANTIER

Présentation de la marque VOSGISTYLE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par madame Clémence PLANTIER, madame Charlotte LE MERER, monsieur Benjamin LE MERER, monsieur Arnaud PLANTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOSGISTYLE »

Les déposants sont madame Clémence PLANTIER domicilié(e) 4 Rue Saint Michel - 88000 - Epinal - France, madame Charlotte LE MERER domicilié(e) 15 Chemin de Ramenil - 88000 - JEUXEY - France, monsieur Benjamin LE MERER domicilié(e) 15 Chemin de Ramenil - 88000 - JEUXEY - France, monsieur Arnaud PLANTIER domicilié(e) 4 Rue Saint Michel - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Clémence PLANTIER domicilié(e) 4 Rue Saint Michel - 88000 - Epinal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


Mme. Clémence PLANTIER - 4 Rue Saint Michel - 88000 - Epinal - France

Mme. Charlotte LE MERER - 15 Chemin de Ramenil - 88000 - JEUXEY - France

M. Benjamin LE MERER - 15 Chemin de Ramenil - 88000 - JEUXEY - France

M. Arnaud PLANTIER - 4 Rue Saint Michel - 88000 - EPINAL - France


Mme. Clémence PLANTIER - 4 Rue Saint Michel - 88000 - Epinal - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669142 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.