Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Clémence ”
Clémence Perret Création société à responsabilité limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3432137
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016
“ Clémence ” de Clémence Perret Création unipersonnelle

Présentation de la marque “ Clémence ”

Déposée le 30 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clémence Perret Création unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Clémence ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clémence Perret Création unipersonnelle domicilié(e) 21, rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 832 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CAP CODE Bureaux Gare Sud domicilié(e) 19 A, rue de Châtillon,35000 RENNES - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Clémence ” est expirée depuis le 30 mai 2016.


Clémence Perret Création société à responsabilité limitée unipersonnelle - 21, rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 339832834


SELARL CAP CODE Bureaux Gare Sud - 19 A, rue de Châtillon,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

– publicité en ligne sur un réseau informatique. – diffusion de matériel publicitaire ésotérique. – gestion de fichiers informatiques et des affaires commerciales. – conseils en organisation et direction des affaires. – reproduction de documents. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication. – publication et diffusion de textes publicitaires et d'annonces.

– service de voyance par télématique et par téléphone. Esotérisme. – communications par terminaux d'ordinateurs, fibres optiques ou radiophoniques. – services de radiotéléphonies mobile. – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. – services d'affichage électronique. – émissions radiophoniques ou télévisées. – services de téléconférence. – service de messagerie électronique.

– agences matrimoniales, établissement d'horoscopes.