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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clémence Perret Création Unipersonelle
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Clémence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clémence
Clémence Perret Création Société à Responsabilité Limitée Unipersonelle

Numéro de dépôt :
96626598
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2016

Présentation de la marque Clémence

Déposée le 22 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clémence Perret Création Unipersonelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clémence »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clémence Perret Création Unipersonelle domicilié(e) 21, rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2316049) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 832 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CAP CODE domicilié(e) Bureaux Gare Sud, 19 A, rue de Châtillon,35000 RENNES (dossier no 2316049) - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clémence est expirée depuis le 22 mai 2016.


Clémence Perret Création Société à Responsabilité Limitée Unipersonelle - 21, rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2316049) - 75012 - France - SIREN 339832834


SELARL CAP CODE - Bureaux Gare Sud, 19 A, rue de Châtillon,35000 RENNES (dossier no 2316049) - 35000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2316049 - Publication au BOPI 2006-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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