Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hors Pair
Madame Clémence Pauchet
Monsieur Thierry Pauchet

Numéro de dépôt :
4451417
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Hors Pair de Clémence Pauchet

Présentation de la marque Hors Pair

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par madame Clémence Pauchet et monsieur Thierry Pauchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hors Pair »

Les déposants sont madame Clémence Pauchet domicilié(e) 28 hameau d'hodicq - 62170 - Brexent Enocq - France et monsieur Thierry Pauchet domicilié(e) 28 hameau d'hodicq - 62170 - Brexent Enocq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Pauchet domicilié(e) 28 hameau d'hodicq - 62170 - Brexent Enocq - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame Clémence Pauchet - 28 hameau d'hodicq - 62170 - Brexent Enocq - France

Monsieur Thierry Pauchet - 28 hameau d'hodicq - 62170 - Brexent Enocq - France


Monsieur Thierry Pauchet - 28 hameau d'hodicq - 62170 - Brexent Enocq - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet total n°770468 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Bières ; Bières bouteilles, bières pressions ;

Services de restauration (alimentation) ; Plats préparés.