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Marques déposées par madame Clémence Manneville
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OSCAR & GABRIELLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR & GABRIELLE FRANCE
Madame Clémence Manneville

Numéro de dépôt :
4471158
Date de dépôt :
23/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2028
OSCAR & GABRIELLE FRANCE de Clémence Manneville

Présentation de la marque OSCAR & GABRIELLE FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2018 par madame Clémence Manneville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR & GABRIELLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est madame Clémence Manneville domicilié(e) 24 AV TOULOUSE LAUTREC - 33950 - LEGE CAP FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADDLE-UP, Madame SOPHIE MANNEVILLE domicilié(e) 24 AV TOULOUSE LAUTREC - 33950 - LEGE CAP-FERRET - France.

La marque OSCAR & GABRIELLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR & GABRIELLE FRANCE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.


Madame Clémence Manneville - 24 AV TOULOUSE LAUTREC - 33950 - LEGE CAP FERRET - France


SADDLE-UP, Madame SOPHIE MANNEVILLE - 24 AV TOULOUSE LAUTREC - 33950 - LEGE CAP-FERRET - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 28 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°760933 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-28

Inscription le 10 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768910 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10

Bijouterie ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; patrons pour la couture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; sacs ; colliers pour animaux ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cintres pour vêtements ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Broderies ; boutons ; crochets (mercerie) ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tapis ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.