Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par mademoiselle Clémence MANNEVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSCAR & GABRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est mademoiselle Clémence MANNEVILLE domicilié(e) 29 Cours Pasteur - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Clémence MANNEVILLE domicilié(e) 29 Cours Pasteur - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque OSCAR & GABRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR & GABRIELLE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.
Mlle Clémence MANNEVILLE - 29 Cours Pasteur - 33000 - BORDEAUX - France
Mlle Clémence MANNEVILLE - 29 Cours Pasteur - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 20 octobre 2016 - Concession de licence n°687538 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Inscription le 10 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768442 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10
Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772240 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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