Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIAO DESIGN ! INNOVATION SOCIALE & SERVICES CIAO DESIGN BASTIA & CIE CIAO DESIGN SERVICES & CIE CIAO DESIGN.
Mlle Clemence Leveque

Numéro de dépôt :
4221284
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
CIAO DESIGN ! INNOVATION SOCIALE & SERVICES CIAO DESIGN BASTIA & CIE CIAO DESIGN SERVICES & CIE CIAO DESIGN. de Clemence Leveque

Présentation de la marque CIAO DESIGN ! INNOVATION SOCIALE & SERVICES CIAO DESIGN BASTIA & CIE CIAO DESIGN SERVICES & CIE CIAO DESIGN.

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par mademoiselle Clemence Leveque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIAO DESIGN ! INNOVATION SOCIALE & SERVICES CIAO DESIGN BASTIA & CIE CIAO DESIGN SERVICES & CIE CIAO DESIGN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Clemence Leveque domicilié(e) L'Alivella, Monserato, route de st florent - 20200 - Bastia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Clemence Leveque domicilié(e) L'Alivella, Monserato, route de st florent - 20200 - Bastia - France.

La marque CIAO DESIGN ! INNOVATION SOCIALE & SERVICES CIAO DESIGN BASTIA & CIE CIAO DESIGN SERVICES & CIE CIAO DESIGN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIAO DESIGN ! INNOVATION SOCIALE & SERVICES CIAO DESIGN BASTIA & CIE CIAO DESIGN SERVICES & CIE CIAO DESIGN. arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

Clemence Leveque a également déposé les autres marques suivantes : Bella Tchix


Mlle Clemence Leveque - L'Alivella, Monserato, route de st florent - 20200 - Bastia - France


Mlle Clemence Leveque - L'Alivella, Monserato, route de st florent - 20200 - Bastia - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.