Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Le Chaudron de Chartreuse
Madame Clémence FRETON
Monsieur Philippe FRETON

Numéro de dépôt :
4664581
Date de dépôt :
07/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Chaudron de Chartreuse de Clémence FRETON

Présentation de la marque Le Chaudron de Chartreuse

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par madame Clémence FRETON et monsieur Philippe FRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Chaudron de Chartreuse »

Les déposants sont madame Clémence FRETON domicilié(e) 187 Chemin de la Noyeraie - 38620 - VOISSANT - France et monsieur Philippe FRETON domicilié(e) 187 Chemin de la Noyeraie - 38620 - VOISSANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe FRETON domicilié(e) 187 Chemin de la Noyeraie - 38620 - VOISSANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Clémence FRETON a également déposé les autres marques suivantes : Le Chaudron du Vallon de Chartreuse


Madame Clémence FRETON - 187 Chemin de la Noyeraie - 38620 - VOISSANT - France

Monsieur Philippe FRETON - 187 Chemin de la Noyeraie - 38620 - VOISSANT - France


Monsieur Philippe FRETON - 187 Chemin de la Noyeraie - 38620 - VOISSANT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Inscription le 29 octobre 2020 - Retrait total n°799742 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.