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Marques déposées par madame Clémence FRANC
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NovaGray Breast
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NovaGray Breast
Mme. Clémence FRANC

Numéro de dépôt :
4273453
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
NovaGray Breast de Clémence FRANC

Présentation de la marque NovaGray Breast

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par madame Clémence FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NovaGray Breast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame Clémence FRANC domicilié(e) 59 RUE d'Illiers - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Clémence FRANC domicilié(e) 59 RUE d'Illiers - 45000 - ORLEANS - France.

La marque NovaGray Breast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovaGray Breast arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

Clémence FRANC a également déposé les autres marques suivantes : NovaRT SAS , NovaGray , BioNextOne


Mme. Clémence FRANC - 59 RUE d'Illiers - 45000 - ORLEANS - France


Mme. Clémence FRANC - 59 RUE d'Illiers - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers .