NovaGray
Présentation de la marque NovaGray
Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par mademoiselle Clémence FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NovaGray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NovaGray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovaGray arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.
Clémence FRANC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20