Marque expirée - Marque en non vigueur

CALAME DEVINE
clémence de la taille
arthur de la taille

Numéro de dépôt :
3644641
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
CALAME DEVINE de clémence de la taille

Présentation de la marque CALAME DEVINE

Déposée le 16 avril 2009 par clémence de la taille et arthur de la taille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALAME DEVINE »

Les déposants sont clémence de la taille domicilié(e) 9 place maucaillou - 33800 - BORDEAUX - France et arthur de la taille domicilié(e) 9 Place maucaillou - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clémence de la taille domicilié(e) 9 Place maucaillou - 33800 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAME DEVINE est expirée depuis le 16 avril 2019.


clémence de la taille - 9 place maucaillou - 33800 - BORDEAUX - France

arthur de la taille - 9 Place maucaillou - 33800 - BORDEAUX - France


Clémence de la taille - 9 Place maucaillou - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo.