Déposée par voie électronique le 16 décembre 2015 par CLEMENCE BERRUYER et NICOLAS COURREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JAPA MALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Les déposants sont CLEMENCE BERRUYER domicilié(e) 10 RUE MARECHAL LECLERC - 71200 - LE CREUSOT - France et NICOLAS COURREGE domicilié(e) 11 RUE GERARD PHILIPE - 71200 - LE CREUSOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS COURREGE domicilié(e) 11 RUE GERARD PHILIPE - 71200 - LE CREUSOT - France.
La marque JAPA MALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPA MALA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.
CLEMENCE BERRUYER - 10 RUE MARECHAL LECLERC - 71200 - LE CREUSOT - France
NICOLAS COURREGE - 11 RUE GERARD PHILIPE - 71200 - LE CREUSOT - France
NICOLAS COURREGE - 11 RUE GERARD PHILIPE - 71200 - LE CREUSOT - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet partiel n°741939 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; nécessaires de cosmétiques ; huiles de toilette ; eaux de toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; extraits de fleurs (parfumerie) ; déodorants à usage personnel (produits de parfumerie) ; shampooings ; après-shampooings ; colorants et teintures pour les cheveux ; produits pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux et pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; produits pour enlever les laques ; décolorant à usage cosmétique ; crayons à usage cosmétique et pour les cils ; rouges à lèvres ; pommades à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétique, masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le soin et le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; cils et ongles postiches ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de maquillage ; produits non médicinaux pour le traitement du visage (cosmétiques) ; produits non médicinaux pour le traitement et les soins des cheveux ; produits démaquillants ; produits pour le rasage ; lotions après-rasage ; produits dépilatoires ; produits pour parfumer le linge ; produits cosmétiques pour le bain ; sels de bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; pierre à adoucir ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; bougies (éclairage) ; chandelles ; cierges ; bougies parfumées ; veilleuses (bougies) ; bougies chauffe-plats ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ; bougies contenant un répulsif contre les insectes ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; baldaquins [ciels de lit] ; bannières ; chemins de table ; cotonnades ; couettes ; courtepointes pour futons ; coutil ; couvertures ; couvertures de lit ; couvertures de meuble en tissu non ajustées ; couvertures de plein air ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; crêpe [tissu] ; damas [étoffe] ; dessous de carafes [linge de table] ; doubles rideaux en matières textiles ; draps ; draps housses ; draps pour sacs de couchage ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; essuie-mains [autres qu'en papier] ; essuie-verres ; grandes serviettes de bain ; housses de couette ; housses d'édredons ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; jetés de lit ; jetés de table en tissu ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; literie [linge] ; mouchoirs [autres qu'en papier] ; petits rideaux en matières textiles ; rideaux ; rideaux de douche ; ronds de table en dentelle autres qu'en papier ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de bain ; serviettes de bain à capuche ; serviettes de golf ; serviettes de plage ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette, autres qu'en papier ; serviettes de toilette pour enfants autre qu'en papier ; serviettes éponge ; sets de table en plastique ; sets de table en vinyle ; sets de table individuels en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table ; tentures murales décoratives en matières textiles ; tenugui [serviettes de coton japonaises] ; torchons à vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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