Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAPA MALA
CLEMENCE BERRUYER
NICOLAS COURREGE

Numéro de dépôt :
4234424
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2025
JAPA MALA de CLEMENCE BERRUYER

Présentation de la marque JAPA MALA

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2015 par CLEMENCE BERRUYER et NICOLAS COURREGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAPA MALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Les déposants sont CLEMENCE BERRUYER domicilié(e) 10 RUE MARECHAL LECLERC - 71200 - LE CREUSOT - France et NICOLAS COURREGE domicilié(e) 11 RUE GERARD PHILIPE - 71200 - LE CREUSOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS COURREGE domicilié(e) 11 RUE GERARD PHILIPE - 71200 - LE CREUSOT - France.

La marque JAPA MALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPA MALA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.


CLEMENCE BERRUYER - 10 RUE MARECHAL LECLERC - 71200 - LE CREUSOT - France

NICOLAS COURREGE - 11 RUE GERARD PHILIPE - 71200 - LE CREUSOT - France


NICOLAS COURREGE - 11 RUE GERARD PHILIPE - 71200 - LE CREUSOT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet partiel n°741939 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; nécessaires de cosmétiques ; huiles de toilette ; eaux de toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; extraits de fleurs (parfumerie) ; déodorants à usage personnel (produits de parfumerie) ; shampooings ; après-shampooings ; colorants et teintures pour les cheveux ; produits pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux et pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; produits pour enlever les laques ; décolorant à usage cosmétique ; crayons à usage cosmétique et pour les cils ; rouges à lèvres ; pommades à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétique, masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le soin et le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; cils et ongles postiches ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de maquillage ; produits non médicinaux pour le traitement du visage (cosmétiques) ; produits non médicinaux pour le traitement et les soins des cheveux ; produits démaquillants ; produits pour le rasage ; lotions après-rasage ; produits dépilatoires ; produits pour parfumer le linge ; produits cosmétiques pour le bain ; sels de bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; pierre à adoucir ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; bougies (éclairage) ; chandelles ; cierges ; bougies parfumées ; veilleuses (bougies) ; bougies chauffe-plats ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ; bougies contenant un répulsif contre les insectes ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; baldaquins [ciels de lit] ; bannières ; chemins de table ; cotonnades ; couettes ; courtepointes pour futons ; coutil ; couvertures ; couvertures de lit ; couvertures de meuble en tissu non ajustées ; couvertures de plein air ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; crêpe [tissu] ; damas [étoffe] ; dessous de carafes [linge de table] ; doubles rideaux en matières textiles ; draps ; draps housses ; draps pour sacs de couchage ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; essuie-mains [autres qu'en papier] ; essuie-verres ; grandes serviettes de bain ; housses de couette ; housses d'édredons ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; jetés de lit ; jetés de table en tissu ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; literie [linge] ; mouchoirs [autres qu'en papier] ; petits rideaux en matières textiles ; rideaux ; rideaux de douche ; ronds de table en dentelle autres qu'en papier ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de bain ; serviettes de bain à capuche ; serviettes de golf ; serviettes de plage ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette, autres qu'en papier ; serviettes de toilette pour enfants autre qu'en papier ; serviettes éponge ; sets de table en plastique ; sets de table en vinyle ; sets de table individuels en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table ; tentures murales décoratives en matières textiles ; tenugui [serviettes de coton japonaises] ; torchons à vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.