Déposée le 16 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEMELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MONDE DU GPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEMELEC domicilié(e) 12 rue Liot - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 073 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque LE MONDE DU GPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905583.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMELEC, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Liot - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 452073240
Marchais & Associés, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines des appareils de télécommunication, des appareils de géolocalisation et de la téléphonie ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage (secours), appareils et systèmes de localisation, orientation et navigation et systèmes de positionnement mondial (GPS), matériel informatique et logiciels pour systèmes de navigation par satellite et/ou GPS, logiciels pour systèmes d'information en matière de voyages et de loisirs pour la fourniture de conseils ou d'informations sur les cartes numériques, itinéraires routiers, le trafic, les stations-services, les restaurants et les informations touristiques, produits de navigation marine électroniques, récepteurs GPS, dispositifs portables de positionnement mondial, à savoir instruments électroniques pour déterminer et afficher la position et la vitesse, moniteurs électroniques d'entraînement comprenant un récepteur GPS, accessoires de systèmes de positionnement mondial (GPS), à savoir socles, chargeurs, adaptateurs USB et allume-cigares, batteries, câbles électriques, antennes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, housses, supports et étuis pour les appareils et systèmes de positionnement mondial (GPS), lecteurs de cartes mémoire ou à microprocesseur, piles électriques, piles solaires.
Services de réparation et d'installation des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage (secours), appareils et systèmes de localisation, orientation et navigation et systèmes de positionnement mondial (GPS), matériel informatique pour systèmes de navigation par satellite et/ou GPS, produits de navigation marine électroniques, récepteurs GPS, dispositifs portables de positionnement mondial, à savoir instruments électroniques pour déterminer et afficher la position et la vitesse, moniteurs électroniques d'entraînement comprenant un récepteur GPS, accessoires de systèmes de positionnement mondial (GPS), à savoir socles, chargeurs, adaptateurs USB et allume-cigares, batteries, câbles électriques, antennes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, housses, supports et étuis pour les appareils et systèmes de positionnement mondial (GPS), lecteurs de cartes mémoire ou à microprocesseur, piles électriques, piles solaires.
Location d'appareils de téléphonie ; location des produits suivants : appareils et instruments de sauvetage (secours), appareils et systèmes de localisation, orientation et navigation et systèmes de positionnement mondial (GPS), produits de navigation marine électroniques, récepteurs GPS, dispositifs portables de positionnement mondial, à savoir instruments électroniques pour déterminer et afficher la position et la vitesse, moniteurs électroniques d'entraînement comprenant un récepteur GPS, accessoires de systèmes de positionnement mondial (GPS), à savoir socles, chargeurs, adaptateurs USB et allume-cigares, batteries, câbles électriques, antennes, housses, supports et étuis pour les appareils et systèmes de positionnement mondial (GPS), lecteurs de cartes mémoire ou à microprocesseur (appareils de télécommunication).
Services de réparation et d'installation des produits suivants : logiciels pour systèmes de navigation par satellite et/ou GPS, logiciels pour systèmes d'information en matière de voyages et de loisirs pour la fourniture de conseils ou d'informations sur les cartes numériques, itinéraires routiers, le trafic, les stations services, les restaurants et les informations touristiques ; location des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), matériel informatique et logiciels pour systèmes de navigation par satellite et/ou GPS, logiciels pour systèmes d'information en matière de voyages et de loisirs pour la fourniture de conseils ou d'informations sur les cartes numériques, itinéraires routiers, le trafic, les stations-services, les restaurants et les informations touristiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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