Déposée le 28 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) CLEMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMATIC domicilié(e) 101, rue Pierre Sémard,92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 442 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT domicilié(e) 29, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CLEMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMATIC est expirée depuis le 28 mai 2014.
CLEMATIC a également déposé les autres marques suivantes : CLEOPASS , CLEMATIC
CLEMATIC société anonyme - 101, rue Pierre Sémard,92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX - 92320 - France - SIREN 398442822
CABINET BONNETAT - 29, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536080 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
Systèmes de télécommande, notamment par cartes magnétiques, en particulier pour l'ouverture de portes et analogues ; cartes magnétiques pour la télécommande ; dispositifs magnétiques, électromagnétiques ou électroniques de lecture ou de codage d'informations. Cartes, fichiers, pour conserver l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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