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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMALIX
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ACLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACLE
CLEMALIX, SARL

Numéro de dépôt :
92417054
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2012

Présentation de la marque ACLE

Déposée le 28 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMALIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMALIX domicilié(e) 56, Rue de Londres,75008 PARIS (dossier no 2219853) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 305 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUILMOTO François domicilié(e) 56, rue de Londres,75008 PARIS (dossier no 2219853) - 75008 - France.

La marque ACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACLE est expirée depuis le 28 avril 2012.

CLEMALIX a également déposé les autres marques suivantes : LAC LE , 3615 LOUEZNOUS , TOU PARIS


CLEMALIX, SARL - 56, Rue de Londres,75008 PARIS (dossier no 2219853) - 75008 - France - SIREN 410305197


GUILMOTO François - 56, rue de Londres,75008 PARIS (dossier no 2219853) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231287 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251023 - Publication au BOPI 1998-03-09

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2219853 - Publication au BOPI 2002-04-26

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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