Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chaise contemporaine
Clem's, SARL

Numéro de dépôt :
3757828
Date de dépôt :
31/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2020
Chaise contemporaine de Clem\'s

Présentation de la marque Chaise contemporaine

Déposée le 31 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clem's auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chaise contemporaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clem's domicilié(e) 92 boulevard Murat - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Forestier Remi domicilié(e) Vendez Malin 92 boulevard Murat - 75016 - PARIS - France.

La marque Chaise contemporaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaise contemporaine est expirée depuis le 31 juillet 2020.

Clem's a également déposé les autres marques suivantes : Maison de style


Clem's, SARL - 92 boulevard Murat - 75016 - PARIS - France


Le Forestier Remi - Vendez Malin 92 boulevard Murat - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554560 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.