Déposée le 22 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEM INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FLAVEURS & CHEFS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEM INVEST domicilié(e) La Montagne, Chemin du Ciel - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 812 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LARUE Alex, EY, société d'avocats, CS 39250 domicilié(e) 1025 RUE Henri Becquerel - 34961 - MONPTELLIER Cedex 2 - France.
La marque FLAVEURS & CHEFS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEM INVEST, société par actions simplifiée - La Montagne, Chemin du Ciel - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 440812725
M. LARUE Alex, EY, société d'avocats, CS 39250 - 1025 RUE Henri Becquerel - 34961 - MONPTELLIER Cedex 2 - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Inscription le 22 août 2017 - Retrait partiel n°706557 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22
Services de vente au détail par circuit de vente traditionnelle, par vente par correspondance ou à distance et par Internet ou en gros de beurre, margarine, graisses comestibles, huiles à usage alimentaire, gélatine à usage alimentaire, oeufs, blanc d'oeuf, jaune d'oeuf, oeufs en poudre, crème, lait, produits laitiers, succédanés de lait, fruits conservés, fruits congelés, fruits confits, fruits séchés, fruits à coque préparés, confitures, café, thé, amidon à usage alimentaire, fécule à usage alimentaire, épices, arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles, cacao, chocolat, décorations au chocolat pour gâteaux, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, préparations faites de céréales, farines, glaçages pour gâteaux, glucose à usage culinaire, levure, poudre à lever, préparations pour gâteaux, pâtes à cuire, sucre, sirop de mélasse, sucreries pour la décoration de gâteaux, biscuits, confiserie, sucreries, bonbons, sauce, glaçage et nappage pour la pâtisserie, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ;
Services d'éducation dans le domaine culinaire ; services de formation et de perfectionnement dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; formation ; divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de réception, colloques, conférences, congrès, séminaires.
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