Marque expirée - Marque en non vigueur

MÉGA+
CLEM Diffusion sarl

Numéro de dépôt :
3541071
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/12/2017
MÉGA+ de CLEM Diffusion

Présentation de la marque MÉGA+

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MÉGA+ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM Diffusion domicilié(e) 44 Rue de Dinard,22400 CAMBALLE - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 483 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lemasson & Associés avocats domicilié(e) BP 505,22005 SAINT BRIEUC - 22005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉGA+ est expirée depuis le 3 décembre 2017.


CLEM Diffusion sarl - 44 Rue de Dinard,22400 CAMBALLE - 22400 - France - SIREN 490483034


Lemasson & Associés avocats - BP 505,22005 SAINT BRIEUC - 22005 - France


Inscription le 26 mai 2008 - Rejet partiel n°474432 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Produits en matiere plastique mi ouvrée.

Meubles glaces (miroirs) cadres.

Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué – peignes et éponges – brosses – matériel de nettoyage.