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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM ARTS
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CLEMARTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEMARTS
CLEM ARTS SARL

Numéro de dépôt :
3487862
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017
CLEMARTS de CLEM ARTS

Présentation de la marque CLEMARTS

Déposée le 12 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMARTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM ARTS domicilié(e) 49 rue Voltaire,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 602 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe DOUSSET CLEM ARTS domicilié(e) 49 rue Voltaire,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMARTS est expirée depuis le 12 mars 2017.

CLEM ARTS a également déposé les autres marques suivantes : Clem arts


CLEM ARTS SARL - 49 rue Voltaire,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 440602324


M. Christophe DOUSSET CLEM ARTS - 49 rue Voltaire,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.