Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITI CACA
Clélia CHADAUD-PETRONIN agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. TITICACA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3276016
Date de dépôt :
26/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/02/2014
TITI CACA de Clélia CHADAUD-PETRONIN

Présentation de la marque TITI CACA

Déposée le 26 février 2004 par Clélia CHADAUD-PETRONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TITI CACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est Clélia CHADAUD-PETRONIN agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. TITICACA en cours de formation domicilié(e) Impasse de Sanson ARPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clélia CHADAUD-PETRONIN domicilié(e) Impasse de Sanson ARPIGNY - France.

La marque TITI CACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITI CACA est expirée depuis le 26 février 2014.


Clélia CHADAUD-PETRONIN agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. TITICACA en cours de formation - Impasse de Sanson ARPIGNY - France


Clélia CHADAUD-PETRONIN - Impasse de Sanson ARPIGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Appareils et instruments nautiques, optiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, notamment casques de protection ; lunettes (optique), notamment lunettes et masques de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].