Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMY MARIAGE
Clejan Nicole

Numéro de dépôt :
3106958
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
TOMY MARIAGE de Clejan Nicole

Présentation de la marque TOMY MARIAGE

Déposée le 14 juin 2001 par Clejan Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMY MARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est Clejan Nicole domicilié(e) 48 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Clejan Jean-Luc domicilié(e) 48 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque TOMY MARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMY MARIAGE est expirée depuis le 14 juin 2021.


Clejan Nicole - 48 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Clejan Jean-Luc - 48 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492068 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473565 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Robes de mariée (habillement), chaussures chapeaux de cérémonie pour hommes, femmes et enfants. Dentelles, broderies, rubans, lacets et fleurs artificielles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.