Déposée le 14 juin 2001 par Clejan Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOMY MARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est Clejan Nicole domicilié(e) 48 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Clejan Jean-Luc domicilié(e) 48 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque TOMY MARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMY MARIAGE est expirée depuis le 14 juin 2021.
Clejan Nicole - 48 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Clejan Jean-Luc - 48 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492068 - Publication au BOPI 2009-03-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473565 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21
Robes de mariée (habillement), chaussures chapeaux de cérémonie pour hommes, femmes et enfants. Dentelles, broderies, rubans, lacets et fleurs artificielles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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