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Marques déposées par CLEF (Centre pour le Logement des Etudiants de France) ASSOCIATION
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DOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS
CLEF (Centre pour le Logement des Etudiants de France) ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
1757054
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
10/04/2001

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 10 avril 1991 par CLEF (Centre pour le Logement des Etudiants de France) ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLEF (Centre pour le Logement des Etudiants de France) ASSOCIATION domicilié(e) 15 ALLEE DU JARDIN HOCHE, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alexis ARCHAMBEAUD - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 10 avril 2001.


CLEF (Centre pour le Logement des Etudiants de France) ASSOCIATION - 15 ALLEE DU JARDIN HOCHE, 38000 GRENOBLE - France


Mr Alexis ARCHAMBEAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Publicité et affaires - communication.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.