Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stable french quality
Cleevens Matou

Numéro de dépôt :
4394582
Date de dépôt :
08/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2027
Stable french quality de Cleevens Matou

Présentation de la marque Stable french quality

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2017 par Cleevens Matou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stable french quality » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Cleevens Matou domicilié(e) Parvis du breuil - 92160 - Antony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cleevens Matou domicilié(e) Parvis du breuil - 92160 - Antony - France.

La marque Stable french quality a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stable french quality arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.


Cleevens Matou - Parvis du breuil - 92160 - Antony - France


Cleevens Matou - Parvis du breuil - 92160 - Antony - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.