Déposée le 12 décembre 2000 par monsieur CLEENEWERCK DE CRAYENCOUR Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABYFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est monsieur CLEENEWERCK DE CRAYENCOUR Bernard domicilié(e) La Falise 32 1470 BAISY-THY BELGIQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque BABYFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur CLEENEWERCK DE CRAYENCOUR Bernard - La Falise 32 1470 BAISY-THY BELGIQUE - France
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Inscription le 15 juin 2004 - Concession de licence n°394663 - Publication au BOPI 2004-06-15
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547390 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Publicité, services de publicité et promotion publicitaire, organisation de foires, salons et expositions à but commercial ou de publicité, diffusion de matériels publicitaires (revues, périodiques, brochures, publications et livres, chemises publicitaires en carton ou en papier) ; gestion des affaires et administration commerciale ; établissement d'études et de statistiques ; services de référencement de bonnes adresses de magasins de puériculture, de crèches, maternités et de spécialistes (gynécologues, pédiatres, pharmaciens) ; bourses d'échange d'objets par petites annonces, service d'offre et de demande de garde d'enfants. Télécommunications ; transmission et diffusion par l'Internet et par messagerie électronique d'images et d'informations, de services concernant le référencement de bonnes adresses de magasins de puériculture, de crèches, maternités et de spécialistes (gynécologues, pédiatres, pharmaciens), d'offre et de demande de garde d'enfants, de communication de listes de prénoms avec fiches, de faire-parts et de clubs virtuels, destinés aux bébés et aux jeunes et futurs parents. Education, formation, divertissement, organisation de cours, colloques, congrès, séminaires, conférences, exposés, débats, pour les bébés, et aux jeunes futurs parents ; organisation de foires, congrès, salons et expositions à but culturel ou éducatif.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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