Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTAS
M. CLEE Sébastien

Numéro de dépôt :
4114359
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
SPARTAS de CLEE Sébastien

Présentation de la marque SPARTAS

Déposée le 29 août 2014 par monsieur CLEE Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPARTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur CLEE Sébastien domicilié(e) ZI Labaury Baudan, 210 Nicolas Copernic - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEE Sébastien domicilié(e) ZI Labaury Baudan, 210 Nicolas Copernic - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

La marque SPARTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTAS est expirée depuis le 29 août 2024.

CLEE Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : SPARK , STAMINA , NITRIX , SOURCE , NPC NANO POLE COMPETITION


M. CLEE Sébastien - ZI Labaury Baudan, 210 Nicolas Copernic - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


M. CLEE Sébastien - ZI Labaury Baudan, 210 Nicolas Copernic - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; Bateaux ; bateaux de pêche ; bateaux plats ; bateaux pliables ; rames de bateaux ; bateaux de plaisance ; remorques pour bateaux ; bateaux à hydrojet ; bateaux à moteur ; vaisseaux [bateaux et navires]. ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ; véhicules électriques. ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Attirail de pêche ; Cannes à pêche, leurres pour la pêche. Moulinets pour la pêche, lignes de pêche, fils pour la pêche. ; Moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres. Moteurs et moteurs électrique pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].