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Marques déposées par monsieur clee sebastien
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SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE
M. clee sebastien

Numéro de dépôt :
4045209
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2023
SOURCE de clee sebastien

Présentation de la marque SOURCE

Déposée le 6 novembre 2013 par monsieur clee sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur clee sebastien domicilié(e) 210 rue nicolas copernic - 33127 - SAINT JEAN DILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. clee sebastien domicilié(e) 210 rue nicolas copernic - 33127 - SAINT JEAN DILLAC - France.

La marque SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE est expirée depuis le 6 novembre 2023.

clee sebastien a également déposé les autres marques suivantes : SPARK , STAMINA , NITRIX , NPC NANO POLE COMPETITION , SPARTAS


M. clee sebastien - 210 rue nicolas copernic - 33127 - SAINT JEAN DILLAC - France


M. clee sebastien - 210 rue nicolas copernic - 33127 - SAINT JEAN DILLAC - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629045 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).