Déposée le 16 avril 2013 par monsieur CLEE Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « S-Craft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est monsieur CLEE Sébastien domicilié(e) conviviales 1 / appt 416, 2 allée des Conviviales - 33700 - MERIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEE Sébastien domicilié(e) conviviales 1 / appt 416, 2 allée des Conviviales - 33700 - MERIGNAC - France.
La marque S-Craft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-Craft est expirée depuis le 16 avril 2023.
M. CLEE Sébastien - conviviales 1 / appt 416, 2 allée des Conviviales - 33700 - MERIGNAC - France
M. CLEE Sébastien - conviviales 1 / appt 416, 2 allée des Conviviales - 33700 - MERIGNAC - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628574 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, gants (habillement), bonneterie, chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Cannes à pêche, leurres pour la pêche, moulinets pour la pêche, hameçons, lignes de pêche, fils pour la pêche, appâts et amorces de pêche, tout attirail de pêche.
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