Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SORTIR L'ESPACE LOISIRS
Numéro de dépôt :
1651820
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
14/03/2001
Présentation de la marque SORTIR L'ESPACE LOISIRS
Déposée le 14 mars 1991 par monsieur CLEDAT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « SORTIR L'ESPACE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SORTIR L'ESPACE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTIR L'ESPACE LOISIRS est expirée depuis le 14 mars 2001.
CLEDAT Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35