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Marques déposées par CLEDA Charlaine
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DOMAINE DE GIMELANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GIMELANDE
CLEDA Charlaine, Madeleine, Edmonde, ép. LARGE

Numéro de dépôt :
1405015
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/04/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE GIMELANDE

Déposée le 21 avril 1987 par CLEDA Charlaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE GIMELANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLEDA Charlaine, Madeleine, Edmonde, ép. LARGE, domicilié(e) le Clerjon, MONTMELAS 69640 DENICE. - France.

La marque DOMAINE DE GIMELANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GIMELANDE est expirée depuis le 21 avril 1997.


CLEDA Charlaine, Madeleine, Edmonde, ép. LARGE - le Clerjon, MONTMELAS 69640 DENICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE GIMELANDE.