CLEAWATER SEAFOODS LIMITED PARTNERSHIP, société organisée selon les lois du Canada
Numéro de dépôt :
1489656
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2028
Présentation de la marque CLEARWATER
Déposée le 20 septembre 1988 par la société CLEAWATER SEAFOODS LIMITED PARTNERSHIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEARWATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CLEAWATER SEAFOODS LIMITED PARTNERSHIP domicilié(e) 757 Bedford Highway, B4A 3Z7 BEDFORD, Nova Scotia - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CLEARWATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLEARWATER arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.
CLEAWATER SEAFOODS LIMITED PARTNERSHIP a également déposé les autres marques suivantes : CLEARWATER
CLEAWATER SEAFOODS LIMITED PARTNERSHIP, société organisée selon les lois du Canada - 757 Bedford Highway, B4A 3Z7 BEDFORD, Nova Scotia - Canada
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2008 n°2385047 - Publication au BOPI 2008-09-23
Inscription le 13 février 2009 - Transmission totale de propriété n°492377 - Publication au BOPI 2009-02-13
Renouvellement sans limitation n°2121612 - Publication au BOPI 1998-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2018 n°2693510 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-20
Viande, poisson, poissons ou crustacés frais, congelés ou semi-congelés, surgelés ou en conserves, poissons salés ou fumés, crustacés et poissons entiers ou en filets, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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