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Marques déposées par la société Clearwater Seafoods Limited Partnership
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C CLEARWATER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CLEARWATER
Clearwater Seafoods Limited Partnership, société canadienne

Numéro de dépôt :
1670320
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
C CLEARWATER de Clearwater Seafoods Limited Partnership

Présentation de la marque C CLEARWATER

Déposée le 10 juin 1991 par la société Clearwater Seafoods Limited Partnership auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CLEARWATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Clearwater Seafoods Limited Partnership domicilié(e) 757 Bedford Highway - NOUVELLE ECOSSE B4A 3Z7 - Bedford - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque C CLEARWATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C CLEARWATER est expirée depuis le 10 juin 2021.

Clearwater Seafoods Limited Partnership a également déposé les autres marques suivantes : HARDSHELL FRESH


Clearwater Seafoods Limited Partnership, société canadienne - 757 Bedford Highway - NOUVELLE ECOSSE B4A 3Z7 - Bedford - Canada


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2194773 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 2 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443542 - Publication au BOPI 2006-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467721 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Produits de la mer, à savoir homards vivants, chair de homard industrielle, homards en conserves, homards entiers cuits, coquilles Saint-Jacques, crabes, crevettes, clams, coquilles Saint-Jacques d'Islande, oeufs de harengs, thon et turbot

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.