RS4

CLEARSY, SAS

Présentation de la marque RS4

Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RS4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bâtiment A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bâtiment A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque RS4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS4 est expirée depuis le 28 février 2023.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS